Doha, la crise climatique passe encore après la finance…

Copenhague, Cancun, Durban et maintenant Doha : les conférences sur le changement climatique se suivent… sans que les engagements internationaux en matière de réduction des émissions de CO2 ne progressent vraiment. Pourtant, à chaque fois, les hypothèses les plus pessimistes des scientifiques sur l’accroissement de la température moyenne de la planète se confirment. Les signaux sont tous au rouge. La banquise a atteint son plus bas niveau jamais enregistré en septembre. Les évènements climatiques extrêmes se multiplient. La montée du niveau de la mer est toujours plus rapide. Les réfugiés climatiques se comptent déjà par dizaines de millions.

Même la Banque mondiale s’alarmait en novembre dernier d’un risque de hausse de la température mondiale de + 4°C d’ici 2060, soit près du double du plafond de + 2° C retenu par la communauté internationale pour limiter tout risque d’emballement climatique et d’effets non maîtrisables. Et quand le Président des Etats-Unis, fraîchement réélu, ose à nouveau publiquement s’inquiéter des menaces sur son pays liées « au pouvoir destructeur d’une planète qui se réchauffe », on se disait que la conférence de Doha pouvait permettre de sortir enfin du brouillard de la politique climatique…  

Mais les résultats de 15 jours de tractations sont particulièrement décevants. La prolongation des accords de Kyoto jusqu'en 2020, actée en fin de sommet pour ne pas sortir à vide de cette conférence, ne concerne plus que 15 % des émissions mondiales de gaz à effet de serre. Au final donc, une coquille vide, sans réelles contraintes, ni précisions chiffrées. Et aucun autre objectif contraignant envisagé pour les principaux pays émetteurs. Quant aux moyens de financer l’aide des Pays du Sud en faveur de la lutte et de l’adaptation au changement climatique, elle demeure dans le flou. La finance du Nord avant tout !

Devant de tels échecs successifs, l’attitude de la France et de l’Union européenne doit être exemplaire. En demandant d’abord que la crise du capitalisme mondialisé ne serve plus de prétexte au renoncement politique, et d’alibi pour continuer à masquer aux peuples l’ampleur des dangers que cette position hypocrite fait peser sur l’avenir de l’humanité et des plus pauvres. Notre pays doit aussi pousser vers une action diplomatique résolue pour faire avancer l’ensemble des Etats sur la voie de la responsabilité commune et des engagements internationaux contraignants. Avec aussi comme exigence fondamentale la concrétisation d’un droit fondamental de tous les êtres humains à l’énergie « décarbonée », c’est-à-dire une énergie non productrice de gaz à effet de serre. Un tel objectif implique de définir une grande politique de coopération énergétique mondiale pour limiter très rapidement et drastiquement le niveau de nos émissions.

Voilà quelques pistes à défricher dès maintenant pour un Gouvernement qui cherche à faire de Paris le siège de la conférence des Nations-Unies sur le climat en 2015. Cette conférence sera chargée de parvenir à un nouvel accord cadre mondial. Saura-t-elle répondre aux enjeux ?

Chronique du député André Chassaigne  publiée dans la journal La Terre.

Nicolas Sansu « C’est tout sauf changer les règles du jeu »

Pour Nicolas Sansu, député PCF du Cher, le gouvernement contredit ses propres engagements et place les salariés en situation difficile avec le pacte de compétitivité.

Quelle est l’appréciation 
des députés communistes 
sur le projet de loi de finances rectificative contenant le pacte 
de compétitivité du gouvernement ?

Nicolas Sansu. On reste toujours 
dans les mêmes recettes, qui ont toujours lamentablement échoué. 
On va transférer des prélèvements 
des entreprises vers les ménages, 
en espérant que cette soi-disant 
baisse du coût du travail servira l’emploi. Or, ça fait trente ans que cette logique est à l’œuvre, avec 
les résultats que l’on connaît. Ce qui est extraordinaire, c’est qu’en juillet, toute la gauche s’était retrouvée 
pour battre en brèche le projet 
de Sarkozy de mettre en place 
la TVA dite antidélocalisations, 
qui prévoyait une baisse des cotisations 
sociales compensée par une hausse 
de la TVA. Si les dispositions 
ne sont pas exactement les mêmes, c’est exactement le même principe 
qui est adopté aujourd’hui : on promet aux entreprises une baisse de la masse salariale, sans aucune contrepartie, 
et on reporte le coût sur les ménages de deux façons. D’abord, par la TVA et la « fiscalité écologique », et ensuite par la baisse des dépenses publiques. Le gouvernement crée une situation un peu paradoxale : vérité en deçà 
des vacances d’été, erreur au-delà…

La commission des Finances a quand même apporté des précisions 
sur la transparence et confié 
aux partenaires sociaux le soin 
de définir les contreparties…

Nicolas Sansu. Le seul changement 
qui a eu lieu est l’introduction 
de quelques règles pour la négociation sociale sur les contreparties. Comprenez bien : ce ne sont pas 
les parlementaires qui vont fixer les contreparties. C’est invraisemblable : il ne suffit pas d’écrire que l’on préférerait que ces mesures servent à l’emploi, qu’on ne veut pas que les dividendes augmentent. Cela sert juste à fixer le champ des négociations sociales, ça ne fixe rien. Et les salariés partent avec un gros handicap dans ces négociations : le gouvernement 
a conforté le patronat face à eux.

Mais l’objectif du gouvernement est pourtant celui de renverser la vapeur, concernant l’emploi, et d’arriver à 300 000 nouveaux emplois fin 2013…

Nicolas Sansu. Pour cela, il faudrait moduler les cotisations sociales 
et l’impôt sur les sociétés en fonction de l’utilisation des profits. Nos dispositifs doivent favoriser l’emploi, 
la formation et les salaires, et pénaliser la spéculation, les charges financières, etc. Un dispositif aussi uniforme 
que celui qui nous est présenté, 
c’est tout sauf changer les règles du jeu. Il y a aujourd’hui des entreprises qui jouent le jeu et qui peinent à avoir accès au crédit (même si la BPI va prochainement être créée), peinent 
à trouver des salariés formés, et leurs impôts sont les mêmes que les impôts de celles qui ne jouent pas le jeu.

La divergence avec le gouvernement dépasse donc les mesures du pacte 
de compétitivité. Elles portent sur 
le diagnostic même…

Nicolas Sansu. Bien sûr ! Mais 
nous avons des divergences avec 
le gouvernement de décembre, nous étions d’accord avec celui de juillet. Nous étions tous d’accord pour supprimer la TVA antidélocalisations. Il faut vraiment que le gouvernement se souvienne de ce pour quoi il a été élu. En cédant à chaque fois que Mme Parisot fronce les sourcils, on ne met pas les syndicats de salariés dans une bonne position de négociation. Sans doute y a-t-il des membres de la majorité gouvernementale insatisfaits. Je sais très bien que ça renâcle dans les rangs du PS. Mais seuls les actes comptent et, en l’occurrence, les actes ce sont leurs votes.

Entretien réalisé par Adrien Rouchaleou

Mittal : le PCF veut un contrôle public

Pierre Laurent, son secrétaire national, réaffirme également son soutien au projet d'aéroport à Notre-Dame-des-Landes.

Trois questions à...

Lundi, vous serez à Florange (Moselle). Le dossier n'est pas clos ?

Il ne s'agit pas seulement de sauver 600 emplois, mais de l'avenir de la filière sidérurgique en France. Parce que tous les grands secteurs industriels sont consommateurs d'acier, nous avons besoin de maîtriser cette filière, et d'investir. L'État devrait donc mettre en place un contrôle public. Il faut aussi mobiliser les banques, les groupes industriels clients de la filière sidérurgique... J'ai aussi proposé au Premier ministre d'élargir la composition et la mission du comité de suivi, dont il a annoncé la création.

Vous soutenez le projet d'aéroport à Notre-Dame-des-Landes ?

Oui, même si nous aurions préféré une autre solution que celle du partenariat public-privé. Cet équipement est nécessaire au développement économique du grand Ouest, alors que l'activité est en repli dans les chantiers navals, dans l'activité aéronautique et d'autres secteurs industriels. Le développement économique nécessite des infrastructures, en intégrant à cette vision la préservation de l'environnement. Et sans renoncer au projet, il faut sortir de la confrontation.

Est-ce aussi une manière d'exister dans le Front de gauche, face à Jean-Luc Mélenchon qui est opposé au projet ?

La position des communistes dans ce dossier est bien antérieure à l'existence du Front de gauche. Nous n'avons pas déterminé notre position en fonction de telle ou telle posture. Nous avons appris à dialoguer sans ériger des barrières entre nous.

Recueilli par Céline LEBRETON pour Ouest France.

BUDGET : EXPLICATION DE VOTE !

André Chassaigne: Madame la présidente, monsieur le ministre, chers collègues, au terme de ce débat budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2013, la doxa néolibérale se rappelle à nous par l’intermédiaire de l’agence de notation Moody’s, pour tenter de tuer dans l’œuf toute politique alternative à la soumission aux marchés financiers.
Ces trente dernières années, la captation d’une part toujours plus grande des richesses produites vers les revenus du capital, au détriment des revenus du travail et des services collectifs, a généré des inégalités considérables.
La politique conduite par la droite ces dix dernières années n’a fait qu’accélérer la soumission de notre pays et de l’Union européenne au règne d’une économie financiarisée, au seul service des détenteurs du capital.
Les dégâts ont été considérables : un million de chômeurs en plus ; 720 000 emplois supprimés dans l’industrie ; une dette publique qui a quasiment doublé, passant de 900 à 1 700 milliards d’euros ; 8,5 millions de personnes vivant sous le seuil de pauvreté.
Dans le même temps, les entreprises du CAC 40 n’ont jamais autant distribué de dividendes, les richesses de quelques-uns ayant atteint des niveaux insolents.

M. Marc Dolez: C’est vrai !

M. André Chassaigne: Oui, la droite a abîmé la France. La droite a fait le choix d’une Europe des marchands, et d’une Europe du marchandage selon le bon mot d’un de nos collègues sur ces bancs.
Le traité européen d’austérité budgétaire, soutenu par le gouvernement d’aujourd’hui comme par celui d’hier, perpétue les solutions néolibérales, avec des mécanismes coercitifs qui brisent les peuples et les territoires, comme le vivent nos amis grecs, espagnols, italiens et comme le vivent les salariés de PSA, de Florange, de Gandrange, de Doux, de Renault. C’est pourquoi nous avons combattu ce traité.
La crise a bon dos. Elle a permis de justifier l’injustifiable, de serrer, cran après cran, la ceinture au peuple.
Face à l’urgence sociale, face à l’urgence économique, la gauche a donc une lourde tâche. Une seule question intéresse ceux qui nous ont fait confiance et attendent le changement : est-ce que les priorités affichées vont se traduire par un mieux-vivre de nos concitoyens ? Est-ce que les budgets proposés pour le pays, pour la sécurité sociale, et, par ricochet, pour les collectivités locales, vont permettre de sortir de la crise ? Voilà les questions à poser.

M. Marc Dolez: Très bien !

M. André Chassaigne: Pour notre part, nous avons l’intime conviction que la France et l’Europe sont malades du capitalisme financier, l’intime conviction qu’on ne pourra pas sortir du marasme sans une vigoureuse politique de relance visant à soutenir l’emploi, les salaires et l’investissement. Nous sommes persuadés qu’il faut un nouveau partage des richesses, plus favorable aux salariés, aux retraités, aux travailleurs indépendants.
Monsieur le ministre, en première partie de la loi de finances, vous avez affiché la volonté d’aligner les revenus du capital sur ceux du travail. Cette volonté doit continuer de vous animer. La contribution demandée aux plus aisés est légitime. Les efforts en matière d’éducation, de justice et de sécurité, notamment, vont dans le bon sens.
Toutefois, avant même la fin de l’examen de ce PLF, des reculs dommageables ont émaillé nos débats. Comment ne pas s’arrêter sur le lamentable épisode des autoproclamés « pigeons », qui, au mépris de l’effort national, ont conduit le Gouvernement à vider le système de taxation des plus-values de 800 millions d’euros ?
Comment ne pas faire le parallèle avec les nouveaux efforts demandés aux collectivités locales, qui se traduiront nécessairement par une baisse des investissements publics et le risque de suppression ou de privatisation d’un certain nombre de services publics ?
Comment ne pas rapprocher les 10 milliards d’euros demandés aux entreprises dans le projet de loi de finances pour 2013 et les 20 milliards de nouveaux cadeaux fiscaux prévus dans le pacte dit improprement de compétitivité ? Il y a manifestement un peu de confusion.
Monsieur le ministre, mes chers collègues de gauche , depuis 2008, nous avons gagné ensemble toutes les batailles électorales avec l’objectif de faire vivre nos valeurs. Nous avons gagné les batailles électorales en proposant une véritable réorientation des richesses, en nous appuyant sur notre volonté d’une fiscalité plus juste, plus progressive, en réaffirmant la nécessité d’une meilleure efficacité de la dépense publique par la diminution des niches fiscales et sociales, en instituant un réel contrôle de la délinquance financière qui prospère autour de l’évasion et de la fraude fiscales.
Le projet de loi de finances pour 2013 aurait dû être l’occasion de traduire en actes cette nouvelle orientation.
C’est le souci qui a été le nôtre durant tout le débat budgétaire, car les victoires électorales ne sauraient se traduire par des défaites idéologiques.

En conséquence, monsieur le ministre, mes chers collègues, en pleine cohérence avec les propositions que nous avons portées, les députés du Front de gauche s’abstiendront sur ce projet de loi de finances pour 2013.

Budget: le Front de gauche avance des solutions

S’appuyant sur le travail collectif de la gauche, les parlementaires ont trouvé 30 milliards d'euros de marges budgétaires, sans accroitre la pression fiscale sur les couches populaires. Ses propositions sont à disposition du gouvernement.

Est-il possible de faire autrement que de réduire la dépense publique et d’accentuer la pression fiscale sur les ménages, particulièrement dans les catégories populaires et les couches moyennes ? Les parlementaires du Front de gauche en sont convaincus.

Pour preuve notamment les propositions fiscales remises par les sénateurs du groupe communiste, républicain et citoyen (CRC), lors de leur rencontre avec le premier ministre, Jean-Marc Ayrault, le 8 novembre. Toutes ont été votées par la majorité du Sénat (socialistes, communistes et écologistes), au lendemain de son basculement à gauche en septembre 2011. Elles représentent près de 30 milliards d’euros et témoignent d’une possibilité : si la gauche a pu les voter hier dans l’opposition, elles peuvent d’autant plus être adoptées aujourd’hui avec la gauche au pouvoir.

Les propositions:

• Rétablissement complet de l’ISF à partir de 800 000 euros,
• suppression des niches fiscales abaissant le rendement de l’ISF ainsi que la niche dite « Copé »,
• tranche supplémentaire de l’impôt de 45 % à partir de 100 000 euros et non 150 000 euros comme prévu dans le budget 2013,
• augmentation de l’imposition sur les plus-values,
• majoration de l’impôt sur les sociétés pétrolières…

Autant de propositions que, pour l’heure, le gouvernement et sa majorité ont refusé de prendre en compte dans l’élaboration du projet de loi de finances 2013.

Vote contre

Une attitude qui a amené les parlementaires du Front de gauche, faute de voir repris leurs amendements, à voter contre la loi de programmation des finances 2012-2017, et à s’abstenir sur le volet recettes du projet de loi de finances 2013. Alors que l’Assemblée nationale se prononce aujourd’hui sur la totalité du projet de budget 2013, avant son passage au Sénat, les députés du Front de gauche devraient à nouveau s’abstenir sur celui-ci.

Le Sénat dit "non" au budget de la Sécu 2013

Le Sénat a rejeté jeudi le budget de la Sécu 2013. Le vote du groupe CRC a été déterminant. La commission des Affaires sociales ayant ignoré l’intégralité 50 amendements déposés par les communistes, les élus ont choisit de s’opposer à ce budget d’austérité.

La deuxième partie du budget de la Sécu, consacrée aux dépenses, "tombe" d'office et ne sera pas examinée par le Sénat. Une commission mixte paritaire (CMP, 7 sénateurs, 7 députés) sera convoquée mais elle est promise à un échec. Les élus du groupe communiste, républicain et citoyen (CRC), faute d’être entendus ont choisi de s’opposer au texte. "Nous n’avons pas ménagé nos efforts pour proposer d’apporter à la Sécurité sociale les ressources nécessaires lui permettant de jouer pleinement ses missions", a fait valoir Éliane Assassi, la présidente du groupe, au cours d’une conférence de presse mercredi. "Mais notre démarche, constructive, n’a pas été entendue, puisque, ce matin, la commission des Affaires sociales a rejeté nos amendements", a précisé la sénatrice de Seine-Saint-Denis.

Pourtant parmi la cinquantaine d’amendements CRC rejetés par la commission, plusieurs avaient été votés par le PS, alors qu’ils étaient dans l’opposition, il y a quelques mois, comme la proposition qui prévoyait la suppression des exonérations de cotisations sociales patronales aux entreprises ne respectant pas leurs obligations en matière d’égalité salariale.

Le texte reviendra donc devant les deux chambres du Parlement puis une troisième fois devant l'Assemblée nationale qui aura de toute façon le dernier mot.

Le budget de la sécurité sociale rejeté par le... par Senat

Un communisme nouvelle génération

Le PCF a reçu 400 de ses nouveaux adhérents, samedi, à son siège national. Objectif : faire la preuve du renouveau de ses militants, mais aussi de ses idées.

«Oubliez tout ce que vous pensez savoir. Vos grilles de lecture sont périmées. » L’avertissement est lancé, samedi dernier, par le secrétaire national du Parti communiste, Pierre Laurent, aux journalistes invités, faire-part à l’appui, à venir « enterrer l’enterrement du PCF ». Un peu « potache », s’amuse le dirigeant communiste, mais l’objectif est bel et bien de sonner le glas du déclin et de la mort maintes fois annoncés de son parti. Les quelque 400 nouveaux adhérents réunis ce week-end au siège du PCF, place du Colonel-Fabien, à Paris, ont donné un visage à cette nouvelle génération de communistes souvent occultée. Un visage, mais aussi une force d’engagement et d’idées.

Des terrasses au sous-sol du bâtiment d’Oscar Niemeyer, ces nouveaux venus se croisent et se découvrent. Les âges sont aussi divers que les horizons desquels ils sont, les uns et les autres, issus. Parmi les 6 500 adhésions réalisées en 2012 dont ils sont, ce jour-là, les représentants, on compte « des jeunes mais aussi des syndicalistes aguerris, des gens qui accompagnaient jusque-là nos idées sans s’engager dans le combat militant », relève Pierre Laurent, en marge de l’événement. Alors après la visite, vient l’heure de témoigner.

« Compléter » son engagement

Sous la coupole bondée du siège, Elvire, elle-même adhérente depuis février seulement, les invitent à livrer « l’élément déclencheur » qui leur a fait sauter le pas. Les réponses ne se font pas attendre. Pour certains, c’est la campagne électorale du Front de gauche. À l’instar de Christophe qui a « pris sa carte » en mars, à la Bastille, ou de Fabien, un jeune magasinier de vingt-deux ans, qui s’est reconnu dans « les idées de Mélenchon » et a rencontré les communistes dans sa ville. Cette proximité est, pour beaucoup, la clé. « Avant, je ne votais pas, je pensais que la politique, ce n’était pas fait pour les gens comme moi », explique Pauline, convaincue par les élus de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) mobilisés même « lorsqu’il n’y a pas d’élection ». Même tonalité chez Fatima qui a d’abord côtoyé les communistes lors des luttes pour l’école de son quartier de la Goutte d’or (Paris 18e). La « tournure de la crise », le « poison des marchés », le « capitalisme destructeur », autant que la « force du collectif » ou « la solidarité » figurent parmi les multiples raisons invoquées. Comme Patrick (voir ci-dessous), Marie-Jo a, elle, décidé de « compléter » son engagement syndical, tandis qu’Arnaud ou Amina ont décidé de retrouver leur « famille » après une période de rupture.

S’il y a eu des moments difficiles, « nous sommes passés en dynamique offensive », déclare Pierre Laurent devant cette « nouvelle génération de communistes » qui s’affirme, selon lui, aux côtés d’« un communisme de nouvelle génération » fondé sur « la force du partage ». Car, explique-t-il, « l’idée grandit en France mais aussi en Europe et dans le monde qu’il n’est plus possible de borner l’horizon de la société aux logiques capitalistes destructrices ». Un renouveau à la source d’une nouvelle campagne de communication : « Je suis communiste et ça fait du bien ! » Car, justifie le dirigeant communiste en présentant les affiches, « ça fait du bien de partager. Ça fait du bien d’échapper à l’assignation d’être des vainqueurs, des agressifs, des égoïstes. Du bien à la France, à notre société, à notre avenir commun, tout simplement ».