LOGEMENTS : LES PROPOSITIONS DE L'ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS COMMUNISTES ET REPUBLICAINS

Déclaration de l’ASSOCIATION NATIONALES DES ELUS COMMUNISTES ET REPUBLICAINS au Congrès de l’Union sociale pour l’habitat qui se tient à Lille (du 24 au 26 septembre)

"Les locataires, les demandeurs de logements et les élus locaux attendaient beaucoup du projet de loi « Dufflot II », pour s’attaquer à la racine de la crise du logement.

Ils attendaient une loi qui réparerait les dégâts produits par la potion libérale imposée par la droite (notamment la loi Boutin), une loi qui aurait eu pour ambition de sortir le logement des logiques de marchandisation auxquelles il a été soumis.

Il n’en sera rien. La loi Boutin et les CUS ne sont pas abrogées. La grande réforme de gauche espérée n’est pas au rendez-vous.

LA CRISE DU LOGEMENT S’AGGRAVE ET LA PRODUCTION RALENTIE

Des millions de personnes non ou mal logées, presque 1,5 million de demandeurs de logements sociaux, 100 000 sans-abri et autant menacés d’expulsion. Mais la production de logements chute de 30 %. Sur un objectif de 120 000 logements sociaux pour 2012, seulement 102 000 ont été financés hors ANRU soit 86% de l’objectif. La France construira à peine 325 000 logements cette année. On est bien loin de l’objectifs de 500 000 logements neuf par an, dont 150 000 logements sociaux fixé par F. Hollande.

UNE USINE A GAZ DANGEREUSE ET PERVERSE

Avec la loi ALUR le gouvernement met sur la table un texte fourre-tout qui ne coûte rien, ne permet aucun financement nouveau pour la construction et la réhabilitation. Rien sur le doublement de l’aide à la pierre à hauteur de 800 millions d’€, rien sur celui du livret A et sa centralisation intégrale sur la CDC. La taxe sur les bureaux vacants n’est pas envisagée, le prêt à taux zéro pour les offices HLM n’est pas prévu … par contre le soutien à la production privée spéculative, via les défiscalisations, n’est pas supprimée, même pas diminuée. Les mesures phares annoncées pour favoriser l’accès de tous à un logement digne et abordable : « l’encadrement des loyers » et « la création d’une garantie universelle des loyers au 1er janvier 2016 » ne suffisent pas et manquent gravement à l’équité.

ON EST LOIN DU BLOCAGE DES LOYERS ATTENDU PAR LES FAMILLES

Concernant l’encadrement des loyers uniquement dans le secteur privé, le mécanisme complexe retenu en introduisant la notion aléatoire de loyer médian, avec un plancher et un plafond majoré de 20% risque de créer une spirale inflationniste d’augmentation. Il ne permettra pas de rendre les loyers du secteur privé plus accessibles, encore moins de les faire baisser. Au final, ce dispositif se contentera d’accompagner la hausse des loyers, avec un risque d’impact très sérieux sur les loyers HLM. 

Une véritable mesure de gauche aurait été de décider un gel des loyers dans les secteurs privé et public pour les trois prochaines années pour favoriser le pouvoir d’achat des ménages gravement impacté par les hausses vertigineuses des loyers de ces 10 dernières années.

LA GUL CE N’EST PAS LE DROIT AU LOGEMENT POUR TOUS TOUT AU LONG DE LA VIE

Concernant la garantie universelle des loyers des clarifications s’imposent quant à son financement et son champ d’application. Pourquoi cette disposition ne s’appliquerait-elle pas également au parc social. Pourquoi ce filet de protection pour les locataires devrait être exclusivement financé par eux-mêmes, exonérant les bailleurs de toutes responsabilités.

Garantir le risque locatif devrait aussi pour être complet s’accompagner d’une interdiction des expulsions locatives pour les personnes n’ayant pas les moyens de se loger par leurs propres ressources, victimes de la crise ou d’un accident de la vie.

Enfin le recours à la pratique du « scoring » pour l’attribution des logements sociaux qui se profile à l’horizon, serait inacceptable car elle remet clairement en cause le principe de mixité sociale.

UNE ATTEINTE FRONTALE CONTRE LA DEMOCRATIE LOCALE

Mais la partie la plus contestable de ce projet de loi, les « titres III et IV sur la territorialisation, et sur l’urbanisme dans une perspective de transition écologique des territoires », prolongent et renforcent les dispositifs antidémocratiques du projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles.

Qu’ils s’agissent des PLU intercommunaux rendus obligatoires, du regroupement forcé des Offices Publics de l’Habitat au niveau des EPCI ou des métropoles, de l’élargissement du bloc de délégation de compétence transférées aux EPCI et aux métropoles : en matière d’attribution des aides à la pierre sur les parcs public et privé, de la responsabilité du droit au logement aujourd’hui assuré par l’Etat,… le projet Dufflot II agit comme le cheval de Troie de l’acte III de la décentralisation qui dévitalise les communes au profit des intercommunalité et des métropoles. Au final, toute la politique du logement et de l’utilisation des sols est confiée aux intercommunalités, ou en zones tendues aux métropoles. La difficulté de construire dans les zones rurales n’est pas abordée.

Il s’agit d’un projet dangereux qui, sous prétexte de déplacer le curseur de la responsabilité à un échelon censé être plus efficace, ne fera en réalité que diluer cette responsabilité, et ne mettra en aucune manière devant la leur les communes qui refusent aujourd’hui de répondre aux besoins. Saper la démocratie locale et entériner le désengagement financier de l’Etat ne permettront pas de s’attaquer à la crise du logement.

PROPOSITIONS DE L’ANECR POUR UNE VRAIE POLITIQUE PUBLIQUE ET SOCIALE DU LOGEMENT

Le cap gouvernemental de réduction de la dépense publique s’applique au logement comme à d’autres domaines. Loin de répondre aux attentes populaires et aux besoins, le choix de l’austérité aggrave la crise du logement.

Pour en sortir, des priorités sont à dégager pour que l’Etat reste le garant de la solidarité nationale :

• Abrogation de la loi MOLLE, des surloyers et des conventions d’utilité sociale.

• Blocage des loyers et des charges pendant trois ans dans le public (avec compensation par l’Etat) et dans le secteur privé.

• Augmentation des aides à la pierre à hauteur de 800 millions d’€.

• Doublement du livret A et sa recentralisation auprès de la caisse des dépôts et utilisation pour le logement social, des 30 milliards prélevés sur le Livret A au profit des banques sans contrepartie

• Révision du 1% logement pour le rétablir à 1% effectif à partir de 10 salariés

• Augmentation des plafonds pour l’accès au logement social

• Révision du montant des APL et versement au 1er euro dès le 1er mois

• Interdiction des expulsions locatives pour les personnes en grande difficulté

• Définition d’un mécanisme d’encadrement de la valeur du foncier

• Révision de la définition des zones tendues et non tendues.

• Respect de l’échelon communal pour les PLU, sans contraintes pour intégrer des PLU-Intercommunaux

• Pas d’obligation forcée au regroupement des OPH

• Création :

 d’une agence nationale foncière pour le logement afin de permettre une maîtrise publique du foncier, support à la construction de logements sociaux.
 d’un pôle public bancaire pour garantir la ressource au financement du logement social, et émanciper le logement des marchés financiers
 d’une sécurité sociale du logement, garantissant le droit au logement pour tous, tout au long de la vie et quels que soient les aléas de la vie.

Roms : la gauche doit cesser de se placer sur le terrain de la droite (PCF)

Le Ministre de l'intérieur s'est livré à une habituelle surenchère au sujet des Roms.

Pour Manuel Valls, les Roms ne veulent pas s'intégrer et ils « ont vocation à revenir en Roumanie ou en Bulgarie ». Ces déclarations xénophobes doivent cesser au plus vite.

Ces familles, dans le plus cruel dénuement, doivent être aidées avant d'être montré du doigt et désigné à la vindicte populaire. La gauche doit cesser de se placer sur le terrain de la droite ou la bêtise le dispute souvent à l'ignorance. Elle y perdra son âme.

Cette politique de bouc émissaire, la gauche l'a combattue ensemble en son temps, quand Nicolas Sarkozy se livrait à une détestable course à échalote avec le Front national. Ce qui était vrai hier, doit l'être aujourd'hui.

Fabienne Haloui, Responsable de la commission « Droits et libertés » au PCF

Réélection d'Angela Merkel : « bonne nouvelle pour la finance, mauvaise nouvelle pour les peuples » (PGE)

Hier, avec 42,5 % des votes, le parti de la Chancelière Merkel est arrivé nettement en tête des élections législatives allemandes. La CDU ne bénéficiant pas de la majorité absolue, le scenario d'une nouvelle grande coalition avec le SPD est le plus probable. SPD et Verts refusent a priori toute coalition avec Die Linke, qui pourtant s'affirme comme troisième force politique du pays. C'est un choix qui tourne le dos aux besoins des classes populaires d'Allemagne et d'Europe.

Angela Merkel a dirigé d'une main de fer, avec la complicité des gouvernements et de la Troïka, l'application de l'austérité en Europe. Elle a utilisé la puissance de son pays pour protéger les intérêts de la finance et rendre intouchables les responsables de la crise. Elle a été à l'origine de la campagne d'intoxication idéologique contre le sud de l'Europe qui a divisé et fait monter les extrêmes droites. Sa réélection est une bonne nouvelle pour la finance mais une mauvaise nouvelle pour les peuples d'Europe.

Plus que jamais les Allemands et les Européens auront besoin de s'appuyer sur une gauche solidaire, unie et déterminée à porter une alternative claire pour un changement politique profond. Le Parti de la gauche européenne félicite Die Linke pour le bon résultat obtenu (8,6%). Son groupe parlementaire au Bundestag jouera un important rôle d'opposition et sera un appui pour les luttes. Les autres forces du PGE seront à ses côtés pour continuer à porter l'alternative, dans nos pays comme au niveau européen.

 

Le Parti de La Gauche Européenne

 

 

 

Conférence environnementale : le PCF veut amplifier le débat citoyen et de société

Les annonces du Président de la République lors de l'ouverture de la seconde conférence gouvernementale pour la transition écologique ont principalement cherché à légitimer la démarche engagée l'an passé sur la transition énergétique.

Rien de très nouveau par rapport à ses précédents discours sur le sujet. Rien non plus sur les thèmes de cette année : l'eau, économie circulaire, biodiversité marine, emplois environnementaux et éducation à l'environnement.

Les annonces ont cherché à contenter tout le monde et notamment le monde de l'entreprise avec la baisse de la tva à 5 % sur les travaux d'isolation thermique des logements, tandis qu'une aide de 1350 € à 2000 € serait versée pour les foyers qui décideraient de tels travaux. Une aide bien modeste lorsque le budget de rénovation thermique d'un logement est évalué entre 20000 € et 30000 €.

La loi sur l'énergie prévue à l'origine dès cet automne est repoussée à après les élections municipales et européennes avec un vote fin 2014. Nous sommes donc loin de l'urgence proclamée et de la nécessaire mobilisation pour faire face au changement climatique.

Enfin, l’objectif de diminuer de 50 % d'ici 2050 la consommation finale de l'énergie reste à nos yeux un objectif difficile à atteindre compte tenu de l'augmentation de la demande liée à la résorption de la précarité énergétique, de l'augmentation de la population et de la reprise à venir de l'activité économique.

Le PCF attend enfin que toute évolution de la fiscalité écologique soit incitative afin d'encourager de véritables d'économies d'énergie tout en maintenant un réel confort de vie.

Le PCF va amplifier le débat citoyen et de société afin que l'énergie soit impérativement préservée des appétits financiers du marché. Notre proposition d'un mix énergétique ENR-nucléaire 100 % public reste d'une vibrante actualité.

 

"Ce qui ruine nos retraites, c'est le coût du capital" (PCF)

Le gouvernement s'entête. Il vient de présenter son projet de réforme des retraites prolongeant, sans les remettre en cause, les désastreuses réformes de la droite depuis 1993, fondées sur l'allongement de la durée de cotisation et la baisse du montant des pensions.

Il y ajoute même un nouveau cadeau au patronat avec une réduction annoncée des cotisations employeur pour la politique familiale.
L'avenir des retraites nécessite un débat public, argumenté et contradictoire. Rien de cela n'a été organisé par le gouvernement qui prévoit, en plus, un temps contraint à l'Assemblée nationale. André Chassaigne a bien raison de s'y opposer au nom des député-e-s communistes et du Front de gauche.

Une autre réforme est possible qui permette le droit pour toutes et tous à la retraite à 60 ans à taux plein. Une réforme solidaire et socialement efficace ne reposant pas uniquement sur les salarié-e-s et les retraité-e-s.

Ce qui ruine nos retraites, c'est le coût du capital. Quand les entreprises versent un euro de cotisation sociale, elles en versent plus de deux pour le financement du capital. Cette gabegie doit cesser. Elle doit être renversée. C'est le sens de l'engagement du PCF pour un grand débat public, dans les mobilisations à venir et dans le cadre de l'appel unitaire « Retraites 2013 ».

Parti communiste français

Budget 2014 : 15 milliards de dépenses publiques en moins

Lors du Conseil des ministres du 11 septembre, JM Ayrault a communiqué les orientations retenues pour l’élaboration de la loi de finances et de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2014.

Les services publics d’un côté, les particuliers de l’autre, vont supporter la majeure partie des 15 milliards d’économies budgétaires. Les entreprises, elles, seront bichonnées.

80 % de l’effort pour réduire le déficit en 2014 se fera sur les dépenses publiques.

L’Elysée et Matignon entendent tenir leurs engagements auprès de la Commission européenne, en parvenant à 3,6% de déficits publics en 2014, puis en repassant sous le plafond européen des 3% fin 2015, comme réclamé également par Bruxelles.

Pour y parvenir, le gouvernement a fait ses choix :

3 milliards d’euros de recettes à trouver en plus, surtout dans la poche des particuliers à travers la fin de certaines niches fiscales
15 milliards d’euros d’économies dans les dépenses de l’Etat

Mis à part l’Education nationale et à un degré moinde l’Intérieur et la Justice, tous les services de l’Etat vont voir leurs effectifs poursuivre leur diminution. Les missions de services publics vont aussi en prendre un nouveau coup, avec de nouvelles coupes claires dans les budgets d’intervention de l’Etat.

L’autre perdant du budget 2014 demeure le particulier, avec une hausse de 3 milliards d’euros de prélèvements.

La pression fiscale augmentera via une majoration de la TVA (taux intermédiaire passant de 7 à 10% et taux normal de 19,6% à 20%), déjà votée fin 2012. Mais les 6 milliards rapportés par cette hausse ne viendront pas abonder le budget de l’Etat. Ils viendront financer le crédit d’impôt compétitivité emploi (CICE), soit une baisse du coût du travail de 4% pour toutes les entreprises. Soit encore un cadeau des particuliers vers les entreprises.

Les entreprises sont d’ailleurs les grandes gagnantes de ce projet de budget. Le gouvernement prévoit certes une évolution de l’imposition des entreprises, mais pour que celle-ci "pèse moins sur les facteurs de production", selon les ministres de l’Economie et du Budget. En clair, il s’agira d’un nouveau cadeau fiscal pour compenser l’augmentation des cotisations sociales des entreprises prévue dans le projet de loi sur la réforme des retraites.

En échange, la réindexation du barème de l’impôt sur le revenu sur l’inflation, "une mesure de restitution de pouvoir d’achat" selon Bercy qui pourrait coûter autour d’un milliard d’euros. Il a en outre annoncé l’instauration d’"une décote" permettant aux plus modestes d’être exonérés d’impôt sur le revenu en 2014.

Le projet de budget comporte aussi, a fait valoir Jean-Marc Ayrault , "d’autres mesures de justice, de pouvoir d’achat" comme "l’augmentation des bourses" pour les étudiants, à la fois sur le montant et "le nombre" de bénéficiaires. Mais le gouvernement supprime l’abattement d’impôt bénéficiant aux parents d’enfants scolarisés, à partir du collège, sera supprimé. Soit 450 millions d’économies pour l’Etat.

Par ailleurs, les salariés qui profitaient d’un contrat collectif de complémentaire santé payé par leur employeur vont voir leur avantage disparaître. La suppression de ce mécanisme permettrait de financer l’objectif déjà annoncé de 750.000 bénéficiaires supplémentaires pour la couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C), avance le ministre des Relations avec le Parlement Alain Vidalies.

Pour Nicolas Sansu, membre de la commission des Finances du groupe communistes et républicains à l’Assemblée nationale, «  les ménages sont menacés  ; tout est fait pour coller aux injonctions de Bruxelles, avec un transfert de la fiscalité sur les ménages, regrette le député maire de Vierzon. Ce budget 2014 va permettre de finaliser le financement du Cice (crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi) en faisant payer aux Français les fameux 20 milliards d’euros donnés aux entreprises.  »

FETE DE L'HUMA 2013 : CONVIVIALITE ET COMBATIVITE

La fête de l'Huma 2013 a été un grand succès malgré la pluie. Plusieurs centaines de milliers de personnes ont participé à cette fête où l'esprit de convivialité a dominé. Musiques les plus diverses, expositions, spectacles ont ponctués cet évènement culturel sans équivalent. Des débats passionnants ont permis de rassembler des dizaines de milliers personnes sur des sujets aussi variés que l'environnement, la santé, le sport, l'emploi, les retraites....

Pierre Laurent secrétaire national du PCF a pris la parole sur la grande scène pour rappeler les principales propositions du Parti communiste et parler des sujets d'actualités.

Au meeting de la grande scène, l’incroyable solidarité de l’être

Fête de l'Humanité. Solidarité partout, pour tous, lors de la traditionnelle rencontre qui précède le discours politique de dimanche après-midi au parc de La Courneuve....

Lors des traditionnels entretiens sur la grande scène avant le meeting politique, entretiens qui signent un certain état du monde, le gros temps du samedi avait fait place à un beau temps lourd d’incertitudes. Les «cinq de Roanne», des syndicalistes, sont traités comme des délinquants pour avoir tagué un mur lors des manifestations pour les retraites en 2010. Parce que ce n’est pas n’importe quel tag, ils ont écrit «Casse-toi pov’con», devenu legs du sarkozysme.

Éric Aubin, secrétaire national de la CGT, qui les a rejoints sur la scène en signe de solidarité, avait auparavant expliqué en trois minutes chrono comment une autre réforme des retraites est possible. Les Sanofi, eux, sont venus rappeler par la voix de Sandrine Caristan une lutte de quatorze mois contre un plan qui signifierait 5500 emplois supprimés dans un groupe en pleine santé, pour que les actionnaires voient leurs dividendes dopés.

Folie des hommes

Des marcheurs espagnols, partis de Cordoue le 1erjuillet pour garder leurs maisons et en route pour Bruxelles, ont fait étape à la Fête pour raconter comment la crise hypothécaire les prive de toit tout en les contraignant à payer leur crédit.

C’est une autre folie des hommes qu’ont dépeinte la journaliste et ancienne otage Florence Aubenas et Pascale Robert, mère de l’otage français Pierre Legrand, détenu au Niger. «Les Français, dit l’ex-otage au micro de Maurice Ulrich, ont toujours fait preuve de solidarité. C’est grâce à elle que je suis rentrée, c’est grâce à elle que Didier François et Édouard Elias détenus en Syrie rentreront.»
Et alors que s’achève cette rencontre sur la grande scène, reviennent aux oreilles le final de l’Oiseau de feu d’Igor Stravinsky, interprété peu avant par l’Orchestre national de France, oiseau dont la plume seule rompt le sortilège et libère. Une plume peut-elle voler jusqu’en Syrie?

Venturini pour l'Humanité

 

Fête de l'Humanité 2013 - Discours de Pierre... par CN-PCF